Mentions Légales
Dernière mise à jour : Décembre 2025
1. Éditeur de l'application
L'application mobile Souvenirs est éditée par :
- Nom / Raison sociale : [À COMPLÉTER]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER - ex: SAS, SARL, Auto-entrepreneur]
- Adresse du siège social : [À COMPLÉTER]
- Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si applicable]
- Capital social : [À COMPLÉTER si applicable]
- Email de contact : contact@myinterface.be
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : [NOM PRÉNOM À COMPLÉTER]
3. Hébergement
L'application et ses données sont hébergées par :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER - ex: Hetzner, AWS, OVH]
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant l'application Souvenirs (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site web associé sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de l'application ou du site web, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable expresse de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
Délégué à la protection des données (DPO) :
Email : contact@myinterface.be
6. Cookies
L'application mobile n'utilise pas de cookies. Le site web peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement.
7. Crédits
Design et développement
[À COMPLÉTER]
Icônes et ressources graphiques
Les icônes utilisées dans l'application proviennent de ressources sous licence appropriée.
8. Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux belges seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
9. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant l'application :
- Email : contact@myinterface.be
- Adresse postale : [À COMPLÉTER]
